Déposée le 3 septembre 1986 par MOREL PLANTARD Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON),
la marque française « PELOTE OUATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MOREL PLANTARD Françoise, domicilié(e) 66, route de Lyon, 71000 MACON. - France.
La marque PELOTE OUATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOREL PLANTARD Françoise a également déposé les autres marques suivantes : MOBITA , P PELOTE , BULLE
MOREL PLANTARD Françoise - 66, route de Lyon, 71000 MACON. - France
Inscription - Transmission de propriété n°32549 - Publication au BOPI 1987-07
Papier, carton, ouate et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer;catactères d'imprimerie;clichés;vêtements, chaussures, chapellerie; articles de puériculture destinés aux enfants et aux soins d'hygiène, notamment, bavoirs, bavettes, couches, culottes, serviettes, alèzes, tabliers, avec éventuellement l'apport d'attaches adhésives, de films plastiques imperméables, de tissus, de parties métalliques ou en matière plastique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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